ELVED IMMOBILIER
Société à responsabilité limitée
9 rue François Ponsard, 75116 Paris 16
Enregistrée au RCS de Paris sous le n°874404235
Capital social 1 500 €
No. TVA : FR 22 424 761 419
contact@appliceo.com
Responsable de la publication : Michael ZIBI
Hébergeur : SAS OVH
Sis au 2 rue Kellermann BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France, inscrite au RCS LILLE sous le numéro 424 761 419
Adresse du site web de l’hébergeur : https://www.ovh.com
Ce site a été conçu par Pixéine.
https://pixeine.fr
25 rue Raymond Marcheron,
92170 Vanves
Siret n° 530 630 946 000 24
Logo dessiné et décliné par Tristan Barbier.
https://www.minastrie.com
Ce site respecte le droit d’auteur. L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive d’APPLICÉO. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En effet, en application du Code français de la Propriété Intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier, intégralement ou partiellement, sous quelque formes que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite, particulière et préalable, dont la demande doit être adressée à APPLICÉO.
L’Utilisation de ce site Internet vaut acceptation des CGU disponible en suivant le lien https://www.appliceo.com/fr/terms-of-use. APPLICÉO se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de non-respect et d’utilisation non autorisée des nom et emblème de la société ou en cas de violation des droits liés à l’ensemble du contenu du site.
APPLICÉO effectue les démarches nécessaires pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site. Cependant, elle ne peut encourir une quelconque responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l’usage des informations diffusées. La société APPLICÉO n’est tenue qu’à une obligation de moyens concernant les informations mises à disposition sur le site. De même, elle n’est en aucun cas responsable de l’infection par des virus ou de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs.
Les responsables de services en ligne qui créent des liens vers le présent site sont tenus d’en informer APPLICÉO. Ce site Internet peut comporter des liens vers d’autres sites qui ne sont pas sous contrôle permanent. Ces liens sont considérés comme utiles et pouvant enrichir l’information présente sur le site. APPLICÉO n’endosse aucune responsabilité relative à ces sites, notamment en ce qui concerne l’exactitude ou la fiabilité des informations, des données et des opinions qui y figurent.
Vous êtes amené(e) à communiquer des informations personnelles notamment lors de l’utilisation des formulaires de contact, de votre inscription ou/et de l’utilisation des services d’APPLICÉO. Les informations que vous transmettez sont à usage d’APPLICÉO et de ses prestataires. Tout utilisateur ayant communiqué des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication de ces informations à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant.
Conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles (Règlement européen n°2016/679) en vigueur depuis le 25 mai 2018, en contactant APPLICÉO, – 9 rue François Ponsard, 75116 Paris 16 ou par mail à contac@appliceo.com. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant et d’un droit d’opposition à leur traitement, pour motifs légitimes.
